Énoncés de principe

Réunions de l’Exécutif national Déplacements des membres de l’Exécutif national Conférence nationale des présidentes et des présidents des sections locales. Renvoi des questions politiques Assurance – membres de l’Exécutif national et du personnel Politique concernant la formation des membres Politique sur le bilinguisme Politique sur l’étiquette du syndicat Conférence Équité de l’AFPC Principes d’organisation des …

Comité des règlements

Le comité existe pour examiner et formuler des recommandations aux dirigeantes et aux dirigeants de l’Exécutif national (DEN) concernant des modifications proposées aux règlements. Concevoir des résolutions dans le but de les présenter aux DEN aux fins d’examen par le Congrès triennal.